L’an mil neuf cent, le seize octobre,
La Cour, réunie au Palais de Justice, sur la convocation et sous la présidence de M. Maulion, Premier Président, s’est rendue à onze heures du matin, en corps et en grand costume, à la chapelle du Palais de Justice, où la Messe du Saint-Esprit a été célébrée, en présence du Tribunal civil, du Tribunal de commerce, de MM. les Juges de paix, du barreau et de MM. les Avoués,
Après la Messe, la Cour s’est réunie dans la Grand’Chambre, en Assemblée générale, pour tenir l’audience solennelle de rentrée.
Les Corps judiciaires et les Autorités civiles et militaires occupaient les places qui leur avaient été réservées dans l’enceinte.
La Cour, ayant à sa tête M. le Premier Président, précédée de ses huissiers, a pris séance, après avoir été annoncée à haute voix.
M. le Premier Président, après avoir déclaré l’audience solennelle ouverte, a donné la parole à M. le Procureur Général et M. Denier, Avocat Général, chargé de remplir le devoir prescrit par l’article 34 du décret du 6 juillet 1810, s’est levé et a prononcé le discours suivant :
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